
Le Rôle de la Commission
En voici les 3 domaines de compétences
1. Statuts et Règlements
La commission est chargée d'étudier et de proposer au suffrage des clubs, toute modification de statuts et règlement intérieur.
2. Contribution mutualisée des clubs au développement (CMCD)
La commission est chargée d'élaborer le projet de CMCD, projet validé par l'AG du Comité.
Elle est chargée de son suivi et l'applique, suivant les règlements en vigueur.
3. Classement des salles
Par délégation, la commission est chargée:
Du contrôle de la conformité des salles aux règlements fédéraux.
Elle émet un avis de classification.
Par ailleurs:
Elle aide à la rédaction du dossier de demande de classement ou de re-classement.
Elle est en mesure d'apporter des informations sur les nouvelles réalisations de salles de sport ou de leur mise en conformité.
membres:
Anne BOUYER: Gestion des coupes jeunes
Christine MAHE: Gestion des Dérogations séniors
Philippe MAHE: Gestion des Dérogations séniors
Claude CANTIN: Gestion des Anomalies
Laurent LEROUX: Gestion des reports
Thierry PINEAU: Gestion des report
Franck ROHART: Gestion Tournois Ecole de Hand
Brigitte MASSON: Salarié rattaché à la commission
Président de la commission statuts et règlements : Csaba BOSZNAI
